Re: Garantir la paternité d'un oeuvre

[legoss]

Éditions IN NOMINE wrote:
> 
> Petit rappel : le passage par la SACEM ou qque organisme centralisateur 
> que ce soit n'est ABSOLUMENT pas une obligation, contrairement à l'idée 
> toxique courante.
> 
J'en sais quelque chose, j'en suis sociétaire depuis une douzaine d'années.
Et je vais prochainement en sortir : l'exclusivité du mon contrat avec elle 
est incompatible avec le dépôt d'une seule de mes œuvres sous licence
libre. Et ceci est vrai pour tous les sociétaires. S'il y en a d'autres sur
la liste...


Éditions IN NOMINE wrote:
> 
> Tu parles de "garantie de paternité" : tu souhaites faire en sorte que 
> personne ne puisse se réclamer auteur de tes compositions ? 
> 
Tout à fait.


Éditions IN NOMINE wrote:
> 
> Je ne vois plus la différence avec l'antériorité, alors...
> 
Ben moi non plus ! d'où ma question.
Or, il se trouve que toutes les licences 
http://fr.creativecommons.org/contrats.htm creative commons  font référence
à 
la paternité de l’œuvre, que doit rappeler l'acceptant (l'utilisateur).

Et puis, à bien y réfléchir, il est logique (mais peut-être pas juridique)
de 
dire que la paternité découle de l'antériorité d'une œuvre : serait donc le 
père d'une œuvre celui qui l'aurait déposée le premier. Est-ce que, 
juridiquement, les licences libres suivent ce principe ? 


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