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[Dolibarr-dev] Charges sociales sur factures fournisseurs


From: Marc
Subject: [Dolibarr-dev] Charges sociales sur factures fournisseurs
Date: Sun, 6 Mar 2005 18:04:04 +0100

Bonjour,

Dans ma société, nous utilisons très régulièrement des prestataires qui 
sont affiliés à la Maison des Artistes. Ce statut impose au donneur 
d'ordre (nous) de prélever des charges sociales à la source, 
directement sur les factures. Par exemple, quand nous achetons un 
travail à un artiste pour un montant hors taxe de 3000 E, nous ne lui 
versons que 2734 E, car 8.85% (soit 226 E) sont prélevés sur sa facture 
au titre des charges sociales, que nous payons ensuite à la Maison des 
Artistes.
Ma question est donc la suivante : y a-t-il dans Dolibarr un mécanisme 
qui prenne ceci en compte ? Si oui, je ne l'ai pas encore découvert... 
Si non, je l'implémenterai car j'en ai besoin. Dans ce cas, y a-t-il 
parmi les développeurs qui ont une connaissance plus approfondie qe moi 
de Dolibarr quelqu'un qui a une méthode particulière à me conseiller ?

Marc
Ocebo




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