[Top][All Lists]
[Date Prev][Date Next][Thread Prev][Thread Next][Date Index][Thread Index]
Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva
|
From: |
Simon TOSSER |
|
Subject: |
Re: [Dolibarr-dev] toujours les tva |
|
Date: |
Mon, 22 Aug 2005 16:38:02 +0000 |
|
User-agent: |
Mozilla Thunderbird 1.0.6 (X11/20050722) |
Christophe wrote:
>Le lundi 22 août 2005 à 14:45 +0200, Marc a écrit :
>
>
>>SI (pays_entreprise_facturée égal à pays_entreprise_facturante)
>> OU
>> (pays_entreprise_facturée NEQ pays_entreprise_facturante ET
>>client_facturé ne possède pas numero_tva_intracommunautaire)
>> passer directement le taux de tva enregistrée pour le produit
>>
>>
>
>Effectivement, il y a nuance.
>
>
>
>>SINON
>> enregistrer dans la facture le taux 0% au lieu du taux produit
>>
>>
>
>D'autres avis ?
>
>
Euh je peux demander sont avis a un pote qui est douanier, la TVA en
principe c'est son domaine !!!
>Quelqu'un prévoit de se charger de l'implémentation ?
>
>
>