Pour reprendre ton exemple, lorsque tu commande un CD chez Amazone au
USA, tu paie la TVA en France à la frontière (enfin, s'il n'y a pas
tentative de fraude :-)).
C'est pourquoi les articles vendus en France peuvent-être détaxés pour
les étrangers venant en France. Il sont sensés payer la "TVA" chez eux.
Même si le prix sont indiqués TTC sur le site pour des raisons
pratiques, il est nécessaire d'émettre une commande HT si la livraison
se fait hors CEE. Ceci évitant un client de payer la TVA (ou autre nom
suivant le pays) 2 fois.
Je confirme toutes les règles édictées par Régis ayant les différents
cas qui se sont présentés dans le cadre de la société Vintana
(www.vintana.net). D'ailleurs, les règles sur la TVA sont une horreur à
gérer.
C'est pourquoi beaucoup de société font un site pas pays, afin d'éviter
les confusions.
A partir du moment ou tu vend un produit avec TVA, tu dois payer la TVA
au trésor public. Il ne peut pas y avoir de "bonus" pour l'entreprise.
D'ailleurs la TVA doit-être indiqué en bas de facture ou de commande,
ceci même si le prix de référence est TTC (plus pratique pour fixer des
prix ronds)
Au fait, je me demande si je ne vais pas passer ce site sur VirtueMart
+ Dolibarr un de ces 4.
Qui aurait déjà étudier cette intégration ?
Cyrille
Eldy a écrit :
Régis
Houssin a écrit :
oui mais du coup sa porte à confusion car je
prend l'exemple d'une
personne qui rentre son prix public TTC dans la fiche produit (ex:
119,60
TTC), lorsqu'il vendra en france pas de souci, le prix se mettra à 100
HT
et 119,60 TTC par contre si il vend à un professionnel en belgique (par
exemple) on aura 119,60 en HT (+ les douanes si transporteur), le belge
va
hurler si tu lui vend HT un produit que tu vends TTC en France :)) .
vois-tu ce que je veux dire ?
Qd tu vend en produit sur internet à l'internationnal sur Internet (par
exemple amazon qui vend des CD), tu mets un prix qui est le prix TTC
pour tout le monde. S'il s'avère qu'il ait vendu par Amazon à 119.6, tu
le paieras à 119.6 et si tu es en france tu as une tva a zero et
pourtant tu le paie le meme prix. C'est tout benef pour Amazon. Et
pourtant tu ne réclame pas. Amazon a choisi de mettre des prix de
référence en TTC car c'est plus simple pour la lisibilité de ces prix.
Je vois ce que je veux dire mais si tu veux que le produit soit vendu
avec une valeur de référence en HT, pourquoi le configure-tu en
référence TTC ?
Si tu veux le vendre avec une référence qui est le HT, il faut le
configurer en HT !!!
Si tu force le prix en TTC, cela veut dire que tu veux que le TTC soit
fixe. Si tu forc ele prix en HT cela veut dire que tu veux que ce soit
le HT qui soit fixe. C'est une question de choix qui peut se faire par
produit. Mais la je ne vois pas ce qu'on peut faire. Si l'utilisateur
active les options en contradiction avec ce qu'il veut faire, j'ai pas
vraiment de solutions, à part une doc plus claire...
C'est une question de choix. Si ton choix est différent de celui
d'Amazon, à toi de ne pas activer l'option si tu ne veux pas
l'utiliser.
Vente à un non-assujetti à la TVA en France
ou CEE => Tva française.
Vente à un assujetti à la TVA en France => Tva française.
Vente à un assujetti à la TVA dans la CEE => Hors TVA.
Vente hors CEE => Hors TVA.
Régis
On Tue, 30 Oct 2007 21:36:14 +0100, Eldy <address@hidden>
wrote:
Non, c'est bien le prix HT qui apparait
mais comme le taux de tva est à 0 est qu'on a forcé le prix à un prix
HT, on se retrouve avec un prix
HT
qui est le même que celui du prix TTC. Tout
fonctionne comme voulue dans
ce cas.
En effet, si on on spécifie dans la description du produit que l'on
veut
que le produit soit à 10euros TTC
parcequ'on a forcé un prix en TTC, dolibarr s'arrange pour qu'il soit à
10euros TTC toujours.
Et donc si on vend a un pays avec lequel le taux de tva doit etre 0,
alors on vend avec HT = TTC = 10 euros. L'objectif d'avoir un prix TTC
de 10 est atteint.
Si on veut que l'acheteur se retrouve avec un prix différent selon
qu'il paien ou non la TVA, cela signifie que l'on veut que le produit
ait un prix référence en HT et il faut alors le définir comme tel.
La déclaration du prix HT ou TTC dans la fiche produit détermine donc
le
prix de "référence" que l'on veut rendre
constant.
Régis Houssin a écrit :
ok c'est tout bon, merci
par contre il y a un problème relaté sur le forum :
lorsqu'on a un client CEE avec un numéro de tva intra com et qu'on
crée
une propale ou autre avec un produit qui
a été créé avec un prix
TTC,
on a bien un taux de tva de 0% mais c'est
le prix TTC qui apparait en HT
dans la propale.
Merci
Régis
On Tue, 30 Oct 2007 01:55:19 +0100, Eldy <address@hidden>
wrote:
Corrigé. A vérifier.
Régis Houssin a écrit :
c'est mon install de base que
j'utilise depuis le debut, je crée un
produit client et j'ai la tva à 0 par défaut
Régis
On Sun, 28 Oct 2007 23:18:02 +0100, Eldy <address@hidden>
wrote:
Lorsqu'on crée un produit ou ?
Pour un client ou un fournisseur.
Quel est le pays défini pour l'entité gérée ?
Régis Houssin a écrit :
lorsqu'on crée un produit le taux
de tva (ex: 19.6) n'est plus
sélectionné par défaut.
Régis
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