[Fsfe-france] Musique d'accueil depuis une license "Art Libre" (respect de l'article 2.2 ?)

[Xavier Roche]

[ Message Xposté sur la mailing-list address@hidden, mais qui ne semble pas 
très active ]

Bonjour,

Cela ne touche pas directement la FSF (la license art libre n'étant pa sune 
émanation de la FSF si je ne m'abuse) mais je suis sûr que les éminents 
juristes pourront m'éclairer ici.
Je n'ai pas trouvé de référence nul part, et aucune réponse défintive non plus 
sur les diverses listes et forums.

Peut-on diffuser (pas distributer sur CD, mais "jouer") de la musique sous 
license "art libre", dans le cadre d'une "musique d'accueil" (par exemple pour 
une société) ? Comment se passe le restecp de l'article 2.2 ?

Celui-ci indique:

"- joindre aux copies, cette licence à l'identique, ou indiquer précisément où 
se trouve la licence,"

Ce point est-il appliquable (il n'y a pas de "copies" à proprement parler, 
uniquement de la diffusion) ?

"- indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux,
- indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux (originels 
et/ou conséquents).
L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à diffuser 
l'original dans les mêmes conditions que les copies. "

Idem: comment indiquer ces informations ? Doit-on au préalable de la musique 
d'accueil diffuser un message "Vous allez entendre une musique de XXX sous 
license art libre, dont vous pouvez obtenir copie de telle façon.." ?

De manière plus générale, si l'on souhaite diffuser de la musique sous license 
art libre, par exemple dans un lieu public, que faire ?

Merci d'avance de vos éclaircissements.