[long][chiant] Re: [Fsfe-france] Free Software Magazine

[Denis Barbier]

On Fri, Jan 11, 2002 at 03:58:10PM +0100, Frederic Couchet wrote:
[...]
>     Denis> C'est vrai, mais il (l'auteur de Vim) a le mérite de ne pas
>     Denis> être borné, et accepte de discuter des problèmes liés à la
>     Denis> licence de Vim, cf
>     Denis> http://lists.debian.org/debian-legal/2002/debian-legal-200201/
> 
> tout à fait, mais la question en l'occurence n'est pas là.

Certes, mais la discussion ne se borne pas à la licence de Vim, d'autres
points sont abordés. Par exemple à
  http://lists.debian.org/debian-legal/2002/debian-legal-200201/msg00202.html
il reconnait avoir eu une mauvaise interprétation de la GPL, ce qui devrait
logiquement l'amener à corriger les erreurs qu'il a écrites dans le 1er
paragraphe de la section « Why not use the GNU GPL? » si on lui demande.

>     Denis> Et si je lançais un troll sur la licence de la doc d'Emacs
>     Denis> ? ;o)
> 
> go ahead :)

Bon, alonzo.
Of course IANAL and je ne connais rien au monde de l'édition, donc il ne
faut pas prendre ce que je raconte pour argent comptant.

Tout d'abord, mettons les choses au clair, quelle est donc la licence de la
doc d'Emacs ? Pour celà, c'est très simple, je tape « info emacs » pour
en avoir le coeur net et ... merde, pas d'emacs.
Pas grave, je récupère les sources emacs-21.1.tar.gz, compile et
installe (parce que même si je ne connais pas la licence de la doc
d'Emacs, je sais qu'Emacs est sous GPL et donc j'ai le droit de le
faire, c'est déjà ça). Et cette fois ça y est, j'ai la doc.
Le 3e lien s'appelle « GNU Free Documentation License » et semble être
la licence de cette documentation. Je reviendrai par la suite sur la
licence, mais déjà un point me fait tiquer :
     The "Invariant Sections" are certain Secondary Sections whose
     titles are designated, as being those of Invariant Sections, in
     the notice that says that the Document is released under this
     License.
Il existe donc des sections invariantes qui sont désignées comme telles
dans la notice indiquant que cette documentation est sous cette licence.
À partir de là, je me demande donc quelles sont ces sections
invariantes. Après 3 tours de la doc, je dois me rendre à l'évidence,
nada, rien. Je reviens sur la FDL, et c'est bizarre parce que dans
l'addendum ils expliquent comment rédiger une notice de copyright,
mais ce manuel en est dépourvu. Déjà premier malaise.

L'idée logique est alors d'aller regarder dans les sources. Et là, il
faut le vouloir pour trouver des infos sur ces sections invariantes.
Aucun fichier qui semble approprié dans le répertoire racine, la lecture
du README semble indiquer que des fichiers intéressants sont dans etc/.
Ah non, en fait c'est un fourre-tout, allons voir ailleurs. Hop, un
petit tour dans man/ et bingo, c'est là.
Heu en fait les sources sont là, mais toujours pas de fichier qui
ressemble à une licence. Elle doit vraiment être pourrie cette licence,
pour qu'ils n'osent même pas l'afficher clairement (pour information,
elle est en format roff dans etc/gfdl.1 et les sources TeXinfo dans
man/doclicense.texi, mais pas de version texte clairement mise en valeur).
Il reste donc à regarder dans les sources, et enfin après 2 heures
de galère, je l'ai enfin cette notice de copyright, au début du
fichier emacs.texi. Il y a donc 3 sections invariantes : « The GNU
Manifesto », « Distribution » et « GNU GENERAL PUBLIC LICENSE ».

Ah, j'ai enfin toutes les infos sur la licence de la doc d'Emacs, on va
pouvoir en parler.

1) Section VERBATIM COPYING :
   You may copy and distribute the Document in any medium, either
   commercially or noncommercially, provided that this License, the
   copyright notices, and the license notice saying this License applies
   to the Document are reproduced in all copies [...]

Il faut distribuer etc/gfdl.1 ou man/doclicense.texi ?
Si les sources du manuel incluaient un fichier COPYING, ça serait plus
simple.

2) Section COPYING IN QUANTITY :

   If you publish or distribute Opaque copies of the Document numbering
   more than 100, you must either include a machine-readable Transparent
   copy along with each Opaque copy, or state in or with each Opaque copy
   a publicly-accessible computer-network location containing a complete
   Transparent copy of the Document, free of added material, which the
   general network-using public has access to download anonymously at no
   charge using public-standard network protocols.  If you use the latter

Là, il faut revenir dans les définitions, la licence introduit les
notions de copie « transparente » et « opaque ». La première désignant
en gros un format ouvert et éditable à la main, le 2nd le reste.
Les fichiers HTML générés par un outil sont considérés comme « opaques »,
nul doute que le format info l'est aussi. Donc une entité qui distribue
plus de 100 copies du manuel d'Emacs dans ces formats doit soit inclure
avec chaque copie une version transparente (comme les sources, ou
en format ASCII), soit fournir un lien vers les sources du manuel. La
condition « free of added material » me fait tiquer, est-ce que les 84Mo
(non compressés) de fichiers des sources qui ne composent pas le manuel
n'enfreignent pas cette condition ? De plus dans ce dernier cas,
    you must take reasonably prudent steps, when you begin distribution
    of Opaque copies in quantity, to ensure that this Transparent copy
    will remain thus accessible at the stated location until at least one
    year after the last time you distribute an Opaque copy (directly or
    through your agents or retailers) of that edition to the public.

Moui, ça n'a pas l'air pratique tout ça. Comment ils font les
distributeurs de paquets ? J'ai jeté un oeil dans le paquet Debian,
et j'ai l'impression qu'ils ne distribuent que le format info.
Ça veut donc dire qu'ils fournissent un lien vers les sources du manuel
(en considérant que les 84Mo de fichiers non nécessaires ne contredisent
pas le « free of added material »). Et ils s'assurent que ce lien
restera valide pendant un an. J'aimerai bien savoir comment ils font.

3) Section MODIFICATIONS :
   L. Preserve all the Invariant Sections of the Document,
      unaltered in their text and in their titles.  Section numbers
      or the equivalent are not considered part of the section titles.

Donc il ne faut pas toucher aux sections invariantes, d'où leur nom.
C'est ce qui a engendré une discussion interminable sur debian-legal,
est-il acceptable d'avoir des morceaux qu'on ne peut pas modifier ?
Je trouve pour ma part que ce n'est pas acceptable, et espère voir
la doc d'Emacs rejetée dans la section non-free de Debian pour cette
raison.
Voici quelques-uns des problèmes que cela engendre :
  - la page http://www.gnu.org/philosophy/bsd.html explique
    pourquoi la clause de publicité de la licence BSD originale
    entraine des problèmes pratiques, chacun y allant de sa
    publicité ; c'est exactement la même chose ici, chacun peut
    rajouter une section qui ne peut pas être enlevée ;
  - les traductions doivent conserver les sections invariantes
    inchangées ;
  - pour du logiciel libre, avoir une partie du texte qui ne peut être
    ni modifiée ni enlevée, ça gêne aux entournures.

J'ai certainement oublié des points, mais il y a déjà de quoi discuter.

Denis