Re: [Fsfe-france] Vers la reconnaissance du droit du public.

[Antoine]

Salut,

> Par ailleurs, je viens de mettre la dernière main à un article à propos
> des implications du P2P sur le droit d'auteur. Lis-le si tu as le temps et
> ne te gêne surtout pas pour critiquer, je tiendrais compte de tes
> remarques pour essayer de l'améliorer :
>
> http://soufron.free.fr/files/recherche.html

Un petit bout de cosmétique : le "i) l'usage privé du copiste" devrait
probablement s'appeler "a)" et non "i)".

Le paragraphe sur la "mutualisation des connaissances" au chapitre des
fonctions du P2P ne me paraît pas clair du tout. Je n'ai pas compris
notamment ce que tu voulais dire par "développer des logiciels en
identifiant les apports de chaque programmeur". Justement plus loin tu
soulignes que l'origine d'un fichier téléchargé n'est pas toujours
évidente... ce qui rend l'identification des apports difficile. Et je
ne connais pas de pratiques de développement de logiciels libres mettant
en oeuvre le P2P... (ou alors j'oublie un truc évident ?).

Au paragraphe "vision globale d'un P2P", je trouve que tu t'aventures
beaucoup en disant que "l'acte de fourniture est complètement dématérialisé
dans les réseaux P2P puisque la mise à disposition des données est plus
assurée par l'utilisation de protocoles end-to-end que par la fourniture
consciente d'un fichier". Dans la plupart des logiciels de P2P
l'utilisateur sélectionne explicitement un ensemble de fichiers à partager.
Une requête de recherche sur une oeuvre renverra l'adresse IP des
personnes la partageant. Si je veux télécharger l'oeuvre, ce sont ces
adresses IP qui seront explicitement contactées. Les perfectionnements
techniques que tu évoques ne me paraissent pas changer la nature du
mécanisme de base :

- le passage par plusieurs intermédiaires techniques mettant en oeuvre
un dispositif automatisé (du type proxy, communication de proche en
proche...) ne change rien au fait qu'une personne a, en début de chaîne,
effectué l'acte conscient de mettre à disposition le fichier. De plus
cette personne est identifiée puisque le logiciel P2P la contacte,
directement ou non, pour récupérer le fichier. Analogie : si je diffuse
une copie "pirate" sur Usenet, ce n'est pas parce que le fichier passe
par plusieurs serveurs intermédiaires (fonctionnement d'Usenet) que je
ne suis pas responsable de la diffusion du fichier au-delà du premier
serveur.

- le morcellement éventuel du fichier en plusieurs tronçons de provenances
diverses ne constitue pas non plus un changement fondamental, puisque la
reproduction non autorisée d'un morceau d'oeuvre est déjà en soi une
contrefaçon. De plus c'est bien le protocole qui choisit de morceler
le fichier, qui est le plus souvent partagé, à l'origine, dans son
intégralité.

Donc sauf cas particuliers (de type Freenet, explicitement conçu pour
oublier entièrement l'identité des personnes entrant en jeu), le réseau
P2P n'agit pas comme un nuage totalement opaque qui rendrait la fourniture
des oeuvres "immanente" et détachée du monde physique.

(d'ailleurs les poursuites actuelles aux Etats-Unis montrent qu'il est
techniquement "raisonnable" de savoir qui a partagé un fichier, même
si moralement cela l'est moins - surveillance généralisée...)


Je n'ai pas encore lu le III).

Amicalement

Antoine.