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Re: Licences libres : Creative Commons


From: Valentin Villenave
Subject: Re: Licences libres : Creative Commons
Date: Mon, 8 Mar 2010 11:35:54 +0100

2010/3/8 Xavier Scheuer <address@hidden>:
> Je pense que Valentin est certainement mieux placé que moi pour donner
> des conseils à ce sujet.

Je n'ai pas le monopole du Libre (manquerait plus que ça) ! :-)

> En ce qui concerne le choix de la licence, je ne suis pas compositeur
> (contrairement à Valentin), mais en tant que "libriste", mon cœur
> penche librement vers les licences CC ayant le label "Approved for
> Free Cultural Works"[3].

Ces licences autorisent l'usage commercial sans autorisation de
l'auteur. Ce qui est une bonne chose, ou pas, c'est à chacun de faire
son choix.

> Autrement dit les licences Creative Commons Paternité (CC-by)[4] et
> Paternité – Partage des Conditions Initiales à l'Identique (CC-by-sa)
> [5].

La clause -sa- (dite clause "copyleft") est à mon sens la plus intéressante.

> La clause "NonCommercial" a toujours divisée le monde du Libre.
> Personnellement je comprends les artistes qui choisissent cette clause
> car ils veulent éviter "que quelqu'un se sucre sur leur dos", en
> vendant par exemple leur œuvre qu'ils auraient mise sous licence libre.

La question est un peu plus complexe. Interdire l'usage commercial
non-autorisé, c'est d'un autre côté garantir que l'accès à l'oeuvre
sera toujours gratuit, ce qui est important d'un point de vue de
démocratisation de la culture.

D'un autre côté, interdire l'usage commercial (outre le fait que cela
met l'accent, en creux, sur l'aspect "marchandise" de l'oeuvre), c'est
également empêcher l'usage commercial dans un but désintéressé :
concert d'élèves, concert caritatif, ...

D'ailleurs, Richard M. Stallman lui-même ne voit pas d'inconvénient à
l'usage de clauses -nc- pour les oeuvres artistiques.

> Mon raisonnement est le suivant : pourquoi les gens donneraient-ils de
> l'argent à quelqu'un _dont ils savent qu'il n'est *pas*_ l'auteur de
> l'œuvre en question (car la clause de paternité doit s'appliquer
> automatiquement), alors que _l'auteur_ aura mis ladite œuvre à
> disposition *librement* ?

C'est le raisonnement derrière les licences informatiques. Sauf que
dans le cas d'une partition, par exemple, la question est là encore
plus complexe, en ce qu'une interprétation est *toujours* une oeuvre
dérivée. Et que telle ou telle interprétation (payante) peut très bien
faire oublier l'interprétation d'origine (quand bien même elle serait
gratuite).

> J'ajouterais que la clause "Share Alike" (Partage des Conditions
> Initiales à l'Identique) est encore un garde-fou plus conséquent,
> puisqu'elle oblige les œuvres dérivées à être redistribuées _sous la
> même licence_ (libre) !

Le principe du copyleft est *extrêmement* important. Il garantit que
l'oeuvre continuera à vivre, et que des oeuvres dérivées, voire
dérivées des dérivées, pourront toujours exister.

Au contraire de la clause -nd-, que FX a par exemple adoptée pour son blog.

> Maintenant il reste l' "excuse" « oui, mais au cas où... », à laquelle
> j'ai envie de répondre qu'il y a quand même peu de chances pour que
>  – cette œuvre soient tellement populaire,
>  – que quelqu'un arrive à se faire plein de fric avec,
>  – sans que l'auteur ne reçoive un kopeck,

Je ne crois pas qu'il s'agisse tellement de cela (enfin, pas toujours
en tout cas). Certes, le spectre de la "grande méchante entreprise qui
va pomper ta musique pour faire une musique de pub" n'est jamais loin.
Mais il y a d'autres questions.

> On pourrait ajouter également que même les œuvres les plus
> "copyrightées" sont l'objet d'utilisations illicites.

Il convient d'ailleurs de signaler qu'une violation de licence (quelle
qu'elle soit) est punie avec la même sévérité qu'une violation de
droit d'auteur "standard".

En revanche, un auteur qui fait le choix des licences alternatives (en
France, du moins) se détourne de facto de la SACEM et consorts, et en
cas de violation constatée, devra se démerder tout seul comme un
grand. Sachant que la plupart des violations sont le fait de gros
acteurs (France 2, etc. -- comme quoi le spectre que j'évoquais
ci-dessus n'est pas si fantômatique que cela).

> Je terminerai en vous renvoyant à la lecture de différents articles /

On peut ajouter http://artlibre.org/ (moins vulgarisé mais néanmoins
intéressant).

Cordialement,
V.




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