Bonjour,
Citation du Particulier :
Un lot de
copropriété
est un ensemble formé par une partie privative (exemple un
appartement, une cave, un parking) et une quote-part des parties
communes, cette quote-part étant définie dans l'état descriptif de
division de l'immeuble et s'exprimant en tantièmes ou en millièmes.
Citation de Copro+, la
copropriété réfléchie :
Clé de répartition : Les clés de
répartition définissent le partage des charges entre les lots, au
prorata des tantièmes qui sont affectés d’après l’état de division
défini au règlement de copropriété. On distingue les charges
générales qui sont réparties sur l’ensemble des lots et les charges
spéciales qui ne sont réparties qu’entre les lots en ayant l’usage
(ex Bâtiment, ascenseurs). Les clés de répartition seront donc
différentes sur ces différents postes (par exemple pour un
ascenseur, il est usuel que le nombre de tantièmes augmente avec
l’étage et donc le taux d’utilisation supposé.
-le lot est défini dans l'état descriptif de division,
lui-même très souvent inclus dans le règlement de
copropriété (RC).
Un copropriétaire devient propriétaire d'un ensemble de lots
Un lot pour l'appartement avec X1 tantièmes/Y tantièmes totaux du bâtiment concerné, et U1 tantièmes/V1 de l'ensemble de la copropriété
un lot pour la cave avec X2
tantièmes/Y tantièmes totaux du bâtiment concerné,
et U2 tantièmes /V1 de l'ensemble de la copropriété
un lot pour le parking (s'il en existe et pour
les copropriétaires concernés) avec X3 tantièmes/Y tantièmes totaux du bâtiment
concerné et U3 tantièmes /V1 de l'ensemble de la copropriété.
un lot pour un jardin privatif, une terrasse ...
Il peut y avoir une clé pour les charges communes à
l'ensemble de la copropriété, une clé pour les appartements,
une clé pour les caves etc, une clé pour les charges
d'ascenseur... À ce propos un copropriétaire du rez de
chaussée qui a une cave au niveau -1, paye des charges
d'ascenseur même si elles sont minimes.
Dans certaines petites copropriétés, le RC ne prévoit pas de clés de
répartition et les charges se calculent au prorata du
rapport total des tantièmes du copropriétaires/total des
tantièmes de la copropriété. En général les petites copropriétés
ont peu de clés de répartition
Créer les lots : Avoir la possibilité de les dénommer, les
lister et leur attribuer leurs tantièmes respectifs.
La dénomination des lots devrait être libre car en dehors de
appartement, cave, parking, garage, il peut y avoir divers
types de lots comme terrasse, jardin privatif et autres noms
qu'on ne peut fixer d'avance.
Totaliser les tantièmes pour chaque type de lot
Créer les clés de répartition : Avoir la possibilité de
créer des clés de répartition : dénomination et attribution
des tantièmes pour chaque lot concerné, totalisation des
tantièmes.
Les fiches copropriétaires comprennent la liste des lots de
chacun.
Exemple : pour calculer les charges trimestrielles revenant
à chaque copropriétaire, on a besoin du montant trimestriel
à répartir de chaque clé, du total des tantièmes de cette
clé, des tantièmes du copropriétaire pour cette clé
Au plan comptable de phpcompta, associer pour chaque compte de classe 6 une lien vers une clé de répartition me semble la bonne solution.
ina