Salut, T' «Mélo».
Les propositions de Dany sont donc celles que nous avions vues ensemble et qui dépendent un peu de la manière de considérer le lien entre l'association et les copropriétaires.
Premier cas, qui nous semblait plus direct, l'association fait «interface» avec l'extérieur et la dette est juste transmise par un compte 4 (ce peut-être le compte d'attente ou le compte courant du propriétaire -- je trouve ce dernier choix plus judicieux);
second cas, elle fonctionne comme une asbl avec des membres ou des clients, et elle assume les charges elle-même, que l'assurance rembourse.
On pourrait même, dans le second cas, faire intervenir une note de frais pour le premier mouvement, qui officialise la demande du copropriétaire de se faire rembourser (dans une asbl, c'est ce qui explicite que les frais encourus par une membre ne sont pas un don à l'asbl).
Disons que ça dépend un peu du récit qu'on se fait du «métabolisme» de l'association.
Le degré d'explicitation et le détails des étapes dépendent aussi du sentiment de «robustesse» vis-à-vis d'un contrôle -- interne ou externe.
y
Dany De Bontridder <address@hidden> wrote:
-------- Message transféré --------
Le 12/02/2017 à 19:34, Mélopie a
écrit :
Je reviens sur le sujet du versement d’indemnité
d'assurance et sur la façon de l'encoder.
Voici l'hypothèse vers laquelle je penche (Merci Yann!)
Suite à un dégât des eaux, l'assurance de copropriété verse des
indemnités sur le compte de l'Association de Copro.
Or ce montant est destiné à indemniser un copropriétaire (ou un
locataire) pour les dégâts qu'il a subit, la copropriété étant
tenue pour responsable. Le copropriétaire (ou locataire) a une
créance sur l'ACP.
Comment entrer ce versement dans la comptabilité de l'ACP?
Je crée une fiche un tiers particulier, un Compte d'Attente (499).
Il est de type "CON", soit ni Débiteur, ni Créditeur.
J'encode un Achat négatif de l' Assurance (fournisseur 4) au Débit
vers le Compte d'Attente au Crédit (PC 499). Une sorte de note de
crédit?
J'encode le versement par l'Assurance (4), de l'indemnité du
compte Banque (5).
La dette de l'Assureur est éteinte.
L'argent est sur le compte de l'ACP.
Par la suite, il faut que le tiers indemnisé (copropriétaire ou
locataire) fournisse une note de frais, qui permettra de débiter
du compte 499 d'attente vers le compte du copropriétaire
En parallèle sera encodé un paiement au débit du compte du copro
vers la banque, ce qui éteint la dette de la banque.
Est-ce que ça se tient?
Pour moi oui , pour résumer de 2 façons : simple , un peu moins
simple.
a) La copropriété doit de l'argent au copropriétaire pour un montant
XX
donc
D 4(860?)..... Copropriété
C 4.... Copropriétaire Y
b) Paiement par l'assurance
D 55.... compte en banque
C 4(860?)..... Copropriété
c) la copropriété rembourse le copropriétaire
C 4.... Copropriétaire Y
D 4(860?)..... Copropriété
ou
Si tu passes avec des charges , tu aurais en plus compliqué
a) Constatation du dégat à rembourser, dette envers copropriétaire
D. 6xxxxx Dégat des eaux dues à coprop XX
C. 4.... Copropriétaire Y XX
b) la charge est diminuée par ce que l'assurance accepte de payer ,
donc soit tu réduit directement 6 soit on passe par un compte 7,
soit un compte 6 inversé.
Je prends ici uniquement la solution de diminuer la charge qui est
la plus simple.
D. 4.... Assurance (montant promis) Y
C. 6.... Prise en charge par assurance Y
b) Paiement par l'assurance
D 55.... compte en banque (montant promis) Y
C 4.... Assurance
c) la copropriété rembourse le copropriétaire de ce qu'il manque
D. 4.... Copropriétaire Y XX
C 55.... Banque XX
Donc dans 6xxxxx , il ne reste que la partie payée par la
copropriété et non remboursée par l'assurance, normalement c'est 0 (
= XX-Y ) :-)
Pour cette opération , le solde Assurance = 0 et copropriétaire =0 ,
c'est parfait, en fin d'année tu auras alors une perte à reporter
(ou à distribuer mais le calcul sera un peu laborieux)
Bien à toi,
.D
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